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Bureau communautaire

Le Bureau Communautaire se réunira le jeudi 06 décembre 2018 à 18h00 à l'hôtel de communauté

Ordre du jour:

 1. Convention avec Enedis pour la pose de fourreaux secteur Penhoat
2. Programmation 2019 logements conventionnés : avis de la CCPA
3. Tarifs des aires d’accueil des Gens du Voyages
4. Décision modificative n°4
5. DSC 2018
6. Rapport d’orientation budgétaire 2019
7. Tarifs 2019 Redevance Ordures Ménagère et des déchèteries
8. Tarifs 2019 du SPANC -
9. Tarifs 2019 des Mouillages de l’Aber Benoit
10. Tarifs 2019 d’intervention du service eau
11. Tarifs 2019 d’intervention du service assainissement
12. Règlement du service public d’Eau potable
13. Règlement du service public d’Assainissement
14. Tarifs 2019 de la redevance Eau
15. Tarifs 2019 de la redevance Assainissement
16. Tarifs 2019 de la Participation forfaitaire assainissement collectif et modalités d’application
(PFAC)
17. Tarifs 2019 des travaux de voiries aux tiers
18. Avenant à la convention cadre Printemps des abers
19. Participation des communes au Printemps des abers

 

 

 
 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Accueil : Bureau communautaire


CCPA

Communauté de Communes
du Pays des Abers

Maison du Lac
58, avenue Walthenhofen
29860 Plabennec
Tél.: 02 98 37 66 00
Fax: 02 98 37 66 09

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